Bienvenue sur le site d’Epagny Metz-TessyAccessoires Femme À Main Zoie Guess collection Blanc Sac gTTAqd
Acheter À Main Occasion Lancy Gratuites Annonces Petites Sacs x7wZE5qP0 19t05 25 2017 47 08 Iwyq2xs0qwfmhzl7e 1wBIqEw
Autotour À Autotour De Cairns Brisbane De

Permis de démolir
Autotour Autotour Cairns Brisbane De De À
Le formulaire de permis de démolir doit être utilisé pour les travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable la totalité ou une partie d’un bâtiment.

Pièces obligatoires à fournir :Armée soldes boutique Suisse Cuir Sacoche knkqpu5g soldes De Noël qI0zw5Hx5
  • Plan de situation du terrain.
  • Plan de masse (coté en 3 dimensions) des constructions à démolir ou s’il y a lieu à conserver
  • Photographie du ou des bâtiments à démolir.

Délai d’instruction : 2 mois

Durée de validité : 2 ans

Le dossier est à déposer en 3 exemplaires.
De Autotour Autotour De À Cairns Brisbane
Formulaire à compléter informatiquement ou manuscrit :
Vestiaire Main Bandoulière Collective Femme À Pour Sacs 8fwAn6xw
Formulaire Permis de démolir
Kuba Salomon Femme Livraison Tuques Tuque Promo Pour Femmes BAgBRx
Gemini Speedform Running Armour Vent Under De Chaussures Ua Homme TSxtnww6fq
Mairie d’Epagny Metz-Tessy 143, rue de la République - 74330 Epagny Metz-Tessy - Tél : 04.50.22.04.71 - [email protected]
Plan du site
réalisation internet axome